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Titre : Règlement général de police municipale, ville d'Annecy Type de document : texte imprimé Auteurs : Annecy Editeur : Annecy : Imprimerie Hérisson Frères Année de publication : 1914 Nombre de pages : 72 p.-8 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Catégories : Police -- Annecy (Haute-Savoie) Mots-clés : DOC00044840 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62042 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 16005213 4337 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt
Titre : Règlement de police pour la ville d'Anneci du 2 décembre 1825. Type de document : texte imprimé Auteurs : Savoie (Duché). Sénat ; Gaspard-Michel Gloria ; Charles-Joseph Pacoret de Saint-Bon (1798-1863) Editeur : Anneci [Annecy] : Aimé Burdet, imprimeur et libraire du clergé Année de publication : 1825 Nombre de pages : 164 -XXXI p. Format : 20 cm Note générale : "Fait et prononcé à Chambéri, au Sénat, le 10 mars 1826, signé Gloria, premier président et Pacoret de St. Bon, rapporteur, enregistré à Chambéry le 18 mars 1826, volume 27, case 2033, folio 170.. signé Porraz, pour extrait Veuillet substitut. Langues : Français (fre) Catégories : Police -- Annecy (Haute-Savoie) Mots-clés : DOC00026497 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62055 Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 14003270 1871 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 14000995 32 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 17002293 5790 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 12003690 357 *Livre Académie Salésienne *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt Règlement de police urbaine et rurale pour la commune d'Annecy modifié en conformité des délibérations du conseil communal des 4, 11 et 14 mars 1857 / Annecy., Conseil communal (1857)
Titre : Règlement de police urbaine et rurale pour la commune d'Annecy modifié en conformité des délibérations du conseil communal des 4, 11 et 14 mars 1857 Type de document : texte imprimé Auteurs : Annecy. Conseil communal Editeur : Annecy : Typographie et lithographie de Jules Philippe Année de publication : 1857 Nombre de pages : 87 p. Format : 20 cm Note générale : Suivi d'une table alphabétique et analytique des dispositions du règlement de police urbaine et rurale de la ville d'Annecy. Langues : Français (fre) Catégories : Police -- Annecy (Haute-Savoie) Mots-clés : DOC00005562 Résumé : I- police urbaine : moeurs, sûreté, tranquillité (sic) publiques, salubrité et propreté, animaux, cours d'eaux, voirie, constructions et réparations, incendies, vente de denrées et marchandises diverses, police des marchés, charretiers, tous commerçants, inhumations II-police rurale : propriétés communales,voirie, responsabilités, signé Burdallet, secrétaire/ Mattazzi : ministre de l'Intérieur à Turin. Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62064 Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 09000820 XIF25 *Livre Académie Chablaisienne Fonds Duret Consultable sur place Exclu du prêt 17002286 5789 B ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 17002285 5789-5A ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 14000048 LC 1 *Livre Amis du Vieil Annecy *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt
