Jurisprudence décennale ou collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848 / Alexandre Révil  

Public Titre : Jurisprudence décennale ou collection d'arrêts rendus par le Sénat de Savoie de 1838 à 1848 Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Révil (18..-18..) ; Louis Pillet (1819-1895) Editeur : Chambéry : Puthod fils Nombre de pages : IV-528 p. Format : in-4° Note générale : Cet ouvrage a été numérisé et est consultable dans Gallica à l'adresse ci-dessous. Langues : Français (fre) Catégories : Droit -- Savoie -- 19e siècle Mots-clés : DOC00021516 En ligne : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k56905153 Format de la ressource électronique : Livre Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46529

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Statut	Disponibilité
13001255	P8-E-161	*Livre	Académie de Savoie	*indéterminée	Consultable sur place	Exclu du prêt
11007645	487	*Livre	Société Savoisienne d'Histoire et d'Archéologie	*indéterminée	Consultable sur place	Exclu du prêt

Jurisprudence savoisienne - collection périodique des arrêts de la Cour d'appel de Savoie et choix de décisions de la Cour de cassation et des autres cours et tribunaux des Etats faisant suite à la jurisprudence décennale par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil, avocats / Louis Pillet (1853)

Public Titre : Jurisprudence savoisienne - collection périodique des arrêts de la Cour d'appel de Savoie et choix de décisions de la Cour de cassation et des autres cours et tribunaux des Etats faisant suite à la jurisprudence décennale par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil, avocats : 4e année, 1853. Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Pillet (1819-1895) ; Alexandre Révil (18..-18..) Editeur : Chambéry : Imprimerie de Puthod Année de publication : 1853 Nombre de pages : À compléter Format : 27 cm Note générale : Pour l'année 1853, L'Académie florimontane ne possède que les livraisons de janvier, février, mars, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre-décembre ; en juillet, l'éditeur Puthod, au Champ-de-Mars cède la place à Puthod fils au Verney.<br />L'Académie florimontane a catalogué ses 9 livraisons de 1852 comme s'il s'agissait d'un seul volume ; catalogage en monographie sur recommandation de Madame Beaugendre. Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00045582 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46533

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Statut	Disponibilité
16007187	4979 B ADHS	Brochure-Plaquette	Académie Florimontane	*indéterminée	Consultable sur place	Exclu du prêt

Jurisprudence savoisienne - collection périodique des arrêts de la Cour d'appel de Savoie et choix de décisions de la Cour de cassation et des autres cours et tribunaux des Etats faisant suite à la jurisprudence décennale par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil, avocats / Louis Pillet

Public Titre : Jurisprudence savoisienne - collection périodique des arrêts de la Cour d'appel de Savoie et choix de décisions de la Cour de cassation et des autres cours et tribunaux des Etats faisant suite à la jurisprudence décennale par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil, avocats : 5e volume (1er cahier de 1854, 2e cahier de 1854, 3e cahier de 1854). Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Pillet (1819-1895) ; Alexandre Révil (18..-18..) Editeur : Chambéry : Imprimerie de Puthod fils Nombre de pages : À compléter Format : 27 cm Note générale : L'académie florimontane a catalogué ses 3 livraisons de 1854 comme s'il s'agissait d'un seul volume ; catalogage en monographie sur recommandation de Madame Beaugendre. Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00047708 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46534

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Statut	Disponibilité
17004312	4979 C ADHS	Brochure-Plaquette	Académie Florimontane	*indéterminée	Consultable sur place	Exclu du prêt

Jurisprudence savoisienne ou Collection complète des arrêts de la Cour d'appel de Savoie et choix de décisions de la Cour de cassation et des autres cours et tribunaux des Etats faisant suite à la jurisprudence décennale ... 3e année, 1852 / Louis Pillet (1852)

Public Titre : Jurisprudence savoisienne ou Collection complète des arrêts de la Cour d'appel de Savoie et choix de décisions de la Cour de cassation et des autres cours et tribunaux des Etats faisant suite à la jurisprudence décennale ... 3e année, 1852 : par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil, avocats Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Pillet (1819-1895) ; Alexandre Révil (18..-18..) Editeur : Chambéry : Imprimerie de Puthod Année de publication : 1852 Nombre de pages : À compléter Format : 27 cm Note générale : Devient 4e année en avril 1852. Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00045581 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46537

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Statut	Disponibilité
16007186	4979 ADHS	Brochure-Plaquette	Académie Florimontane	*indéterminée	Consultable sur place	Exclu du prêt

Jurisprudence savoisienne ou Collection complète des arrêts de la Cour de cassation des Etats du Roi de Sardaigne et choix de décisions de la Cour d'appel de Chambéry et des autres cours et tribunaux des Etats, faisant suite à la "Jurisprudence décennale". 2me volume, [juillet 1849-décembre 1850] / Louis Pillet (1851)

Public Titre : Jurisprudence savoisienne ou Collection complète des arrêts de la Cour de cassation des Etats du Roi de Sardaigne et choix de décisions de la Cour d'appel de Chambéry et des autres cours et tribunaux des Etats, faisant suite à la "Jurisprudence décennale". 2me volume, [juillet 1849-décembre 1850] : par MM. Louis Pillet et Alexandre Révil, avocats Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis Pillet (1819-1895) ; Alexandre Révil (18..-18..) Editeur : Chambéry : Imprimerie de Puthod Année de publication : 1851 Nombre de pages : 280 p. Format : 27 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00045607 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=46538

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Statut	Disponibilité
16007241	1.27 PIL (1-2)	*Livre	La Salévienne	*indéterminée	Consultable sur place	Exclu du prêt

Jurisprudence savoisienne ou Collection complète des arrêts de la Cour de cassation des Etats du Roi de Sardaigne et choix de décisions de la Cour d'appel de Chambéry et des autres cours et tribunaux des Etats pendant les années 1848-1849, faisant suite à la "Jurisprudence décennale". 1re année, volume 1 / Louis Pillet (1849)

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