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Auteur Annecy., Conseil communal |
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheProjet de révision du règlement de police municipale et bans champêtres. / Annecy., Conseil communal
Titre : Projet de révision du règlement de police municipale et bans champêtres. Type de document : texte imprimé Auteurs : Annecy. Conseil communal Editeur : S.l. Nombre de pages : 92 p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00046856 Résumé : Catalogue en 13 sections des règlements pour tous les aspects de la vie des habitants : personnel domestique, mendicité, ouvriers, moeurs, sûreté, commerce, voirie, salubrité, animaux, incendies, entretien des bâtiments, logement, comestibles, police, distractions… Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=59998 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 17002284 5789-4 ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt
Titre : Proposition relative à l'établissement d'une école des arts et métiers à Annecy : extrait du registre des délibérations du Conseil communal d'Annecy, le 2 mars 1850 Type de document : texte imprimé Auteurs : Annecy. Conseil communal ; Albert-Eugène Lachenal (1796-1883) Année de publication : 1850 Nombre de pages : 13 p. Format : 31 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00043246 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=60201 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 16001059 *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt
Titre : Recours du Conseil communal d'Annecy au Conseil des ministres pour le maintien des mandements d'Albens et de Faverges dans le ressort du tribunal d'Annecy Type de document : texte imprimé Auteurs : Annecy. Conseil communal Editeur : Imprimerie de Charles Burdet Nombre de pages : 8 p. Format : 31 cm Note générale : Document daté du 19 décembre 1859 ; contrairement à la mention imprimée : " suivent les signatures des membres du Conseil communal", les signatures des membres du Conseil communal n'existent pas sur les exemplaires de l'Académie florimontane. Langues : Français (fre) Catégories : Tribunaux -- Haute-Savoie -- 19e siècle Mots-clés : DOC00024138 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=61445 Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 14007018 5911 ADHS Brochure-Plaquette Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 17002978 5911 B ADHS Brochure-Plaquette Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 11012052 9277 Brochure-Plaquette Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt
Titre : Règlement concernant l'exercice des professions de boulangers, panetiers et meuniers dans la ville d'Anneci et sur son territoire : adopté par délibération du Conseil de ville du 21 août 1844, et homologué par arrêt du Sénat de Savoie du 24 avril 1846 Type de document : texte imprimé Auteurs : Annecy. Conseil communal ; Jean-Pierre Burdallet (1797-1876), Secrétaire Editeur : Anneci [Annecy] : Aimé Burdet, imprimeur et libraire du clergé Année de publication : 1846 Nombre de pages : 15 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : Annecy (Haute-Savoie) -- 18e siècle
Artisans -- AnnecyMots-clés : DOC00046913 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62032 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 17002366 5800-1 ADHS Brochure-Plaquette Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt
Titre : Règlement de police urbaine et rurale pour la commune d'Annecy modifié en conformité des délibérations du conseil communal des 4, 11 et 14 mars 1857 Type de document : texte imprimé Auteurs : Annecy. Conseil communal Editeur : Annecy : Typographie et lithographie de Jules Philippe Année de publication : 1857 Nombre de pages : 87 p. Format : 20 cm Note générale : Suivi d'une table alphabétique et analytique des dispositions du règlement de police urbaine et rurale de la ville d'Annecy. Langues : Français (fre) Catégories : Police -- Annecy (Haute-Savoie) Mots-clés : DOC00005562 Résumé : I- police urbaine : moeurs, sûreté, tranquillité (sic) publiques, salubrité et propreté, animaux, cours d'eaux, voirie, constructions et réparations, incendies, vente de denrées et marchandises diverses, police des marchés, charretiers, tous commerçants, inhumations II-police rurale : propriétés communales,voirie, responsabilités, signé Burdallet, secrétaire/ Mattazzi : ministre de l'Intérieur à Turin. Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=62064 Exemplaires(4)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 09000820 XIF25 *Livre Académie Chablaisienne Fonds Duret Consultable sur place Exclu du prêt 17002286 5789 B ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 17002285 5789-5A ADHS *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 14000048 LC 1 *Livre Amis du Vieil Annecy *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt PermalinkPermalink
