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Académie de Grenoble |
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Titre : De la lex commissoria en droit romain. Privilège du vendeur d'immeubles en droit français : thèse pour le doctorat soutenu devant la faculté de droit de Grenoble Type de document : texte imprimé Auteurs : Félix Deschamps (18..?-18..?) Editeur : Académie de Grenoble Nombre de pages : 216 p. Format : 22 cm Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00023977 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=47776 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 11011822 ARCHIVES N° 3102 *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt
Titre : Du mandat en droit romain et en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Constant Lyonne Editeur : Université de France, Académie de Grenoble Autre Editeur : Académie de Grenoble Nombre de pages : 60 p Format : 22 cm Note générale : « Thèse pour la licence » en latin et en français Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00023979 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=49003 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 11011824 ARCHIVES N° 3104 *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt
Titre : De pactis dotalibus - la séparation de biens judiciaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jules - François - Marie Levron Editeur : Université de France, Académie de Grenoble Autre Editeur : Académie de Grenoble Nombre de pages : 48 p Format : 24 cm Note générale : « Thèse pour la licence » soutenue devant la faculté de droit de Grenoble le 11 août 1871 ; en latin et en français Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00023980 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=56522 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 11011825 ARCHIVES N° 3105 *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt Des sociétés à titre universel en droit romain - de la société d'acquêts jointe au régime dotal en droit français / Antoine Pillet
Titre : Des sociétés à titre universel en droit romain - de la société d'acquêts jointe au régime dotal en droit français Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Pillet (1857-1926) Editeur : Académie de Grenoble Nombre de pages : 198 p Format : 25 cm Note générale : Thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Grenoble le 30 décembre 1880 Langues : Français (fre) Mots-clés : DOC00023986 Permalink : https://sssavoie.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=66119 Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Statut Disponibilité 13007719 PGH-1 A 14 *Livre Académie de Savoie *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt 11011832 ARCHIVES N° 3111 *Livre Académie Florimontane *indéterminée Consultable sur place Exclu du prêt


